Version en vigueur au 25 avril 2025
Résumé des CGU – Utilisation rapide du Pass’Varois
Respectez les règles d’utilisation pour continuer à profiter sereinement de vos avantages !
Le Pass est personnel, valable 1 an.
Présentez votre Pass en début de prestation chez le partenaire.
Les avantages ne sont pas cumulables (sauf mention spéciale).
Le Pass doit être utilisé dans le respect des conditions spécifiques de chaque partenaire.
Pass’Varois n’est pas responsable des prestations des partenaires.
Modification possible du réseau de partenaires et des offres sans préavis, mais informations disponibles sur notre site.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles d’utilisation du Pass’Varois, proposé par [Nom de ton entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse], immatriculée sous le numéro [SIRET].
Le Pass’Varois est un programme d’avantages permettant à ses membres de bénéficier de réductions et d’offres spéciales auprès de partenaires sélectionnés (restaurants, commerces, activités de loisirs, domaines viticoles, etc.).
2. Fonctionnement du Pass’Varois
Le Pass’Varois est personnel et nominatif. Il donne accès aux avantages mentionnés sur le site [www.passvarois.fr] et/ou sur tout support officiel du Pass’Varois.
- Pour bénéficier d’une offre, le membre doit impérativement présenter son Pass’Varois dès son arrivée chez le partenaire.
- Les avantages ne sont pas cumulables avec d’autres promotions en cours, sauf indication contraire spécifique.
- Chaque partenaire peut imposer des conditions particulières d’utilisation (jours, horaires, réservation préalable…), précisées sur sa fiche descriptive.
3. Validité du Pass
Le Pass’Varois est valable un an à compter de sa date d’achat.
À son expiration, il doit être renouvelé pour continuer à bénéficier des offres.
Le Pass est personnel : il ne peut être cédé, prêté ou vendu à un tiers.
- Le pass est strictement personnel et nominatif.
- Tout abus (prêt, revente, usage frauduleux) pourra entraîner l’annulation immédiate du Pass sans remboursement.
L’établissement partenaire se réserve le droit de vérifier l’identité du membre du Pass’Varois
4. Engagements des utilisateurs
Chaque membre s’engage à :
- Respecter les conditions d’utilisation fixées par chaque partenaire.
- Adopter un comportement respectueux envers les établissements partenaires.
- Ne pas utiliser frauduleusement le Pass (ex. falsification, reproduction).
Tout manquement pourra entraîner l’annulation du Pass, sans possibilité de remboursement.
5. Engagements de Pass’Varois
Pass’Varois s’engage à :
- Mettre régulièrement à jour la liste des partenaires et des avantages associés.
- Informer ses membres des modifications importantes (retrait d’un partenaire, modification d’une offre).
- Veiller à la qualité et à la fiabilité de ses partenaires, sans toutefois pouvoir être tenu responsable d’une éventuelle défaillance ou modification indépendante de sa volonté.
6. Responsabilité
Pass’Varois ne saurait être tenu responsable :
- De la qualité des prestations fournies par les partenaires.
- De l’indisponibilité temporaire ou définitive d’un partenaire.
- De tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du Pass chez un partenaire.
Les membres sont invités à faire part de tout problème rencontré pour améliorer en continu la sélection des partenaires.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception du Pass (en format numérique ou physique), sous réserve qu’il n’ait pas été utilisé.
8. Protection des données personnelles
Les informations collectées pour l’achat et l’utilisation du Pass sont destinées uniquement à la gestion de votre adhésion et à la communication d’informations relatives au Pass’Varois.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en nous contactant à [adresse mail de contact].
9. Propriété intellectuelle
Le site Internet, la marque « Pass’Varois », les visuels et supports associés sont la propriété exclusive de [Nom de ta société]. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable.
10. Modification des CGU
Pass’Varois se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les membres seront informés des changements par tout moyen utile (email, notification sur le site…).
FAQ – Questions Fréquentes Pass’Varois
Comment fonctionne le Pass’Varois ?
Présentez votre Pass dès votre arrivée chez nos partenaires pour bénéficier de réductions exclusives.
Le Pass est-il nominatif ?
Oui, chaque Pass est personnel et ne peut être transmis. Le prestataire se réserve le droit de vérifier l’identité de la personne
Combien de temps est valable le Pass ?
1 an à compter de votre date d’achat.
Comment recevoir mon Pass ?
- Pass numérique : immédiatement après l’achat par email.
- Pass physique : en option, livré sous 7 jours.
Que faire si je perds mon Pass ?
Contactez-nous rapidement pour que nous puissions vous accompagner (des frais de réédition peuvent s’appliquer).
Les offres sont-elles cumulables ?
Non, sauf mention contraire du partenaire.
Puis-je être remboursé ?
Vous disposez de 14 jours pour vous rétracter si vous n’avez pas utilisé votre Pass.
Les partenaires peuvent-ils changer ?
Oui, notre réseau évolue pour toujours vous offrir les meilleures adresses. Nous vous informons régulièrement des nouveautés !